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Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : juillet 2026

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1. Mentions légales & Informations générales
Propriétaire : Annabelle Pain, exerçant sous le nom commercial Shape Futura
  • Statut juridique : Travailleuse indépendante (autónoma) enregistrée en Espagne
  • NIF : Y5821734B
  • Adresse : C/ Provença 25, 08029 Barcelone, Espagne
  • Contact : E-mail
  • Site internet : www.shapefutura.com


1. Mentions légales et informations générales

Propriétaire : Annabelle Pain, exerçant sous le nom commercial ShapeFutura

  • Statut juridique : Travailleuse indépendante (autónoma) enregistrée en Espagne

  • NIF : Y5821734B

  • Adresse : C/ Provença 25, 08029 Barcelone, Espagne

  • Contact : bonjour@shapefutura.com

  • Site internet : www.shapefutura.com


2. Services proposés
Shape Futura propose des séances d'accompagnement individuel (coaching 1:1) et des services de sparring stratégique. Le processus comprend :
Un entretien de découverte offert, afin de déterminer l'opportunité d'une collaboration mutuelle.
Des séances personnalisées selon les besoins du client, définis d'un commun accord lors de l'entretien initial.
Chaque séance dure environ une heure, selon les nécessités de l'accompagnement.
Les séances se déroulent en présentiel ou par visioconférence.
La nature et les limites de ces prestations sont précisées dans l'Avis important, qui fait partie intégrante des présentes CGV.


2. Services proposés

Shape Futura propose des séances d'accompagnement individuel (1:1) et de conseil stratégique. Le processus comprend :

Un entretien de découverte offert afin de déterminer l'opportunité d'une collaboration mutuelle.

Des séances personnalisées en fonction des besoins du client, définies d'un commun accord lors du processus de découverte.

Chaque séance dure environ une heure, selon les besoins du client.

Les séances peuvent se dérouler en présentiel ou par visioconférence.

La nature et les limites de ces services sont décrites dans l'Avis important, qui fait partie intégrante des présentes CGV.


3. Obligations
En utilisant le site web et les services, les deux parties s'engagent à :
Utiliser les services uniquement à des fins licites.
Respecter la confidentialité de la relation de travail.
Ne pas faire un usage abusif du site Web ou des services.
Respecter les droits de propriété intellectuelle de l'ensemble du contenu, y compris les textes, les images et l'image de marque.


3. Obligations

En utilisant le site web et les services, les deux parties s'engagent à :

N'utiliser les services qu'à des fins licites.

Respecter la confidentialité de la relation de travail.

Ne pas faire un usage abusif du site internet ou des services.

Respecter les droits de propriété intellectuelle de l'ensemble du contenu, y compris les textes, les images et l'image de marque.


4. Conditions de règlement

Tarifs :

Les tarifs indiqués sur le Site internet sont indicatifs et fournis à titre informatif. Les réservations débutent par un entretien préalable ; le tarif définitif (la TVA s'appliquant le cas échéant) vous est confirmé avant toute demande de règlement.

TVA :
La TVA espagnole (21 %) s'applique aux particuliers résidant en Espagne ou au sein de l'UE, ainsi qu'aux clients professionnels établis en Espagne. Elle ne s'applique pas aux particuliers résidant en dehors de l'Union européenne. Pour les clients professionnels établis dans un autre pays de l'UE et disposant d'un numéro de TVA valide, la TVA est soumise au mécanisme d'auto-liquidation. Pour les clients professionnels établis hors de l'Union européenne (y compris au Royaume-Uni), la prestation se situe hors du champ d'application de la TVA espagnole et est facturée en conséquence. Le traitement applicable est confirmé et reporté sur votre facture ainsi que sur le prix final.

Annulation, remboursement et report :
Annulations : Les séances doivent être annulées au moins 24 heures à l'avance. Une annulation tardive peut donner lieu à une facturation de 50 % du montant ou à la perte des honoraires de la séance.
Remboursements : Les paiements ne sont pas remboursables, sauf en cas de problème technique ou d'erreur de notre part. Les remboursements sont traités dans un délai de 7 jours ouvrables.
Report de séance : Les séances peuvent être reportées sans frais supplémentaires si la demande est formulée au moins 24 heures à l'avance. Un report tardif peut entraîner des frais ou la perte de la séance.
Droit de rétractation
Conformément aux règles européennes de protection des consommateurs, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réservation de la prestation, sans obligation de motif. Toutefois, Si vous demandez expressément qu'une séance ait lieu avant l'expiration de ce délai, vous acceptez que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation et reconnaissez que votre droit de rétractation prendra fin une fois la prestation pleinement exécutée.



TVA :
La TVA espagnole (21 %) s'applique aux particuliers résidant en Espagne ou au sein de l'UE, ainsi qu'aux clients professionnels établis en Espagne. Elle ne s'applique pas aux particuliers résidant en dehors de l'Union européenne. Pour les clients professionnels établis dans un autre pays de l'UE et disposant d'un numéro de TVA valide, la TVA est soumise au mécanisme d'auto-liquidation. Pour les clients professionnels établis hors de l'Union européenne (y compris au Royaume-Uni), la prestation se situe hors du champ d'application de la TVA espagnole et est facturée en conséquence. Le traitement applicable est confirmé et reporté sur votre facture ainsi que sur le prix final.
Annulation, remboursement et report :
Annulations : Les séances doivent être annulées au moins 24 heures à l'avance. Une annulation tardive peut donner lieu à une facturation à hauteur de 50 % ou à la perte des honoraires de la séance.
Remboursements : Les paiements ne sont pas remboursables, sauf en cas de problème technique ou d'erreur de notre part. Les remboursements seront traités dans un délai de 7 jours ouvrables.
Reports : Les séances peuvent être reportées sans frais supplémentaires si la demande est formulée au moins 24 heures à l'avance. Un report tardif peut entraîner des frais ou la perte de la séance.
Droit de rétractation
Conformément aux règles de protection des consommateurs de l'Union européenne, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réservation d'un service, sans obligation de justification. Toutefois, en réservant une séance devant avoir lieu au cours de ce délai de 14 jours, vous demandez expressément que le service commence avant la fin du délai de rétractation et vous reconnaissez renoncer ainsi à votre droit de rétractation une fois la séance pleinement exécutée.



4. Conditions de paiement

Tarifs :

Les tarifs affichés sur le site web sont donnés à titre indicatif. La réservation commence par un appel découverte ; le prix final (TVA incluse le cas échéant) vous est confirmé avant toute demande de paiement.

TVA :

La TVA espagnole (21 %) s'applique aux particuliers résidant en Espagne ou au sein de l'UE, ainsi qu'aux clients professionnels établis en Espagne. Elle ne s'applique pas aux particuliers résidant en dehors de l'Union européenne. Pour les clients professionnels établis dans un autre pays de l'UE et disposant d'un numéro de TVA valide, la TVA est soumise au mécanisme d'auto-liquidation. Pour les clients professionnels établis hors de l'Union européenne (y compris au Royaume-Uni), la prestation se situe hors du champ d'application de la TVA espagnole et est facturée en conséquence. Le traitement applicable est confirmé et reporté sur votre facture ainsi que sur le prix final.

Annulation, remboursement et report :

Annulations : Les séances doivent être annulées au moins 24 heures à l'avance. Toute annulation tardive pourra donner lieu à une facturation à hauteur de 50 % ou à la perte du montant de la séance.

Remboursements : Les paiements ne sont pas remboursables, sauf en cas de problème technique ou d'erreur de notre part. Les remboursements seront traités dans un délai de 7 jours ouvrés.

Reports : Les séances peuvent être reportées sans frais supplémentaires si la demande est formulée au moins 24 heures à l'avance. Un report tardif pourra entraîner des frais ou la perte de la séance.


Droit de rétractation

Conformément aux règles européennes de protection des consommateurs, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réservation de la prestation, sans obligation de motif. Toutefois, Si vous demandez expressément qu'une séance ait lieu avant l'expiration de ce délai, vous acceptez que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation et reconnaissez que votre droit de rétractation prendra fin une fois la prestation pleinement exécutée.




5. Responsabilité
La responsabilité liée aux services est traitée dans l'Avis important. De plus :
Je ne saurais être tenue responsable des retards ou interruptions causés par des événements indépendants de ma volonté (force majeure).
Je ne saurais être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation du site web.

5. Responsabilité

La responsabilité liée aux services est traitée dans l'Avis important. De plus :

Je ne saurais être tenue responsable des retards ou interruptions causés par des événements indépendants de ma volonté (force majeure).

Je ne saurais être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation du site web.


6. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site Internet, y compris les textes, les images et l'identité de marque, est la propriété d'Annabelle Pain, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ce contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


6. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, les images et l'identité de marque, est la propriété d'Annabelle Pain, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ce contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


7. Services tiers
Ce site internet et ses services s'appuient sur des prestataires tiers, chacun étant régi par ses propres conditions et politiques :
Framer (hébergement du site) CGV de Framer
Mailchimp (lettres d'information) CGV de Mailchimp
Calendly (planification de rendez-vous) CGV de Calendly
Stripe (paiment) CGV de Stripe

7. Services tiers
Ce site web et ses services s'appuient sur des prestataires tiers, chacun étant régi par ses propres conditions et politiques :
Framer (hébergement du site) CGV de Framer
Mailchimp (lettres d'information) CGV de Mailchimp
Calendly (planification de rendez-vous) CGV de Calendly
Stripe (payment) CGV de Stripe


7. Services tiers

Ce site web et ses services reposent sur des prestataires tiers, chacun étant régi par ses propres conditions et politiques :

Framer (hébergement du site) CGV de Framer

Mailchimp (lettres d'information) CGV de Mailchimp

Calendly (planification) CGV de Calendly

Stripe (paiement) CGV de Stripe


8. Résiliation de l'accord
Je me réserve le droit de suspendre l'accès au site web ou aux services en cas de violation des présentes conditions. Les clients peuvent mettre fin à l'accord à tout moment en cessant d'utiliser les services et le site web.


8. Résiliation du contrat

Je me réserve le droit de suspendre l'accès au site web ou aux services en cas de violation des présentes conditions. Les clients peuvent résilier le contrat à tout moment en cessant d'utiliser les services et le site web.


9. Modifications des conditions
Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, avec la mise à jour correspondante de la date de dernière modification. La poursuite de l'utilisation du site web ou des services implique l'acceptation de ces conditions révisées.


9. Modifications des conditions

Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, avec la date de « Dernière mise à jour » révisée en conséquence. L'utilisation continue du site Web ou des services implique l'acceptation de ces conditions révisées.


10. Juridiction et droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de l'Espagne et de l'Union européenne. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Barcelone, en Espagne.


10. Compétence et droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de l'Espagne et de l'Union européenne. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Barcelone, en Espagne.


11. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces Conditions Générales :
Annabelle Pain | Shape Futura
C/ Provença 25, 08029 Barcelone, Espagne
E-mail

11. Contact
Pour toute question ou demande concernant ces CGV :
Annabelle Pain | ShapeFutura
C/ Provença 25, 08029 Barcelone, Espagne
bonjour@shapefutura.com


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Pour toute question ou demande concernant ces CGV :

Annabelle Pain | ShapeFutura

C/ Provença 25, 08029 Barcelone, Espagne

bonjour@shapefutura.com

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